Histoire du mariage

Pour le surplus, il en diffère dans les effets d'une manière
plus absolue à mesure qu'on remonte dans le passé.

Au point de vue des rapports des époux, la femme
in manu placée sous la puissance du mari d'une
manière analogue à la fille se trouvait par là avoir sa condition réglée, sous tous
les rapports, par un principe unique; la femme mariée sans manus reste au contraire en principe dans son ancienne famille, avec la condition qu'elle y avait antérieurement le mariage n'est arrivé à influer sur ses rapports pécuniaires et moraux avec le mari qu'en vertu d'une série de solutions concrètes isolées, établies sans vues d'ensemble, sous le coup des besoins pratiques.

Au point de vue des rapports entre la mère et les enfants, la mère, qui, dans le mariage avec manus,était de la famille civile de ses enfants précisément parce qu'elle était de la famille civile de leur père, n'est pas leur parente civile dans le mariage sans manus précisément parce qu'elle y reste dans sa famille d'origine elle ne leur est liée que par les mêmes liens de parenté naturelle qui existeraient hors mariage il faut arriver à des sénatus-consultes du temps de l'Empire pour que ces liens produisent entre elle et ses enfants un droit successoral; il faut arriver au droit des Novelles de Justinien pour qu'ils lient l'enfant à la mère et aux parents de la mère de la même façon dont il est lié au père et aux parents du père.

La législation et la juridiction en matière de mariage appartenaient au pouvoir civil dans l'empire romain, bien que l'on connût déjà une forme religieuse du mariage.
Sous les empereurs chrétiens, la législation s'inspira
profondément des principes de l'Eglise, sans toutefois s'y
conformer absolument, comme le prouve le maintien du
divorce, que les empereurs restreignirent sans l'abolir.
Il y eut ainsi une période assez longue ou le pouvoir séculier
continua à légiférer souverainement dans son domaine, pendant que la religion établissait de son côtédes préceptes nouveaux.

Les derniers monuments de l'oeuvre législative du pouvoir
civil sur le mariage sont une Decretio du roi d'Austrasie
Childebert II en 596 , un des capitulaires d'Ansegise , les capitulaires de Verberie et de Compiègne et une disposition de l'édit de Pistes en 864, signalée pour la première fois par Launoy .

Ainsi, jusque vers l'an 900, le pouvoir civil exerça ses droits
de législation et de juridiction sur le mariage mais le pouvoir
disciplinaire de l'Eglise sur les fidèles, qui allait grandissant,
finit par le supplanter, ce qui arriva dans le courant du xe siècle, pendant plus de six siècles, l'Eglise posséda sur le mariage une juridiction exclusive et légiféra seule.
Puis,à partir du xvie siècle, une réaction se fit et le pouvoir
civil reconquit peu à peu le terrain qu'il avait perdu, en
réduisant l'autorité ecclésiastique aux questions purement religieuses.

Les tribunaux laïques avaient toujours conservé la connaissance des intérêts pécuniaires qui naissent du mariage.

Ce fut par là qu'ils réussirent à atteindre le mariage lui-mème. Ainsi ils s'attribuèrent de bonne heure la connaissance des séparations de corps, sous prétexte qu'elles entraînent la séparation de biens.
Ils arrivèrent plus tard à connaître des causes de nullité
du mariage lui-même, en considérant exclusivement
le contrat nuptial qui forme la matière du sacrement de mariage.
Un autre moyen qui leur servit au même but fut l'emploi des appels comme d'abus; les parlements déclaraient volontiers mal et abusivement contractés » les mariages
célébrés entre mineurs, sans publication de bans, sans
consentement des parents, etc.
On s'adressait de plus en plus souvent aux juridictions civiles,
qui réussirent ainsi à constituer une jurisprudence nouvelle
et à faire rentrer les causes matrimoniales dans leur domaine.

En même temps que la juridiction, la royauté reprit son
action législative sur les mariages.
Le concile de Trente avait proclamé la liberté pour les enfants de se marier sans le consentement de leurs parents. Les jurisconsultes français soutinrent la nullité de ces mariages (Ad. Palvæus, De
Nuptiis sine parentum consensu non contrahendis
Paris, 1578).
Une ordonnance de févr. 4556 , confirmée par l'ordonnance de Blois, en 1579 , permit aux parents d'exhéréder leurs enfants mariés sans leur consentement et de révoquer les donations à eux faites.
En 1639, une nouvelle ordonnance prononça la déchéance de plein droit de tous droits successoraux
(pour plus de détails, V. l'abbé A. Vantroys, Etude
sur le consentement des parents au mariage de leurs enfants, thèse pour le doctorat endroit; Paris, 1889).
Le mariage clandestin, c.-à-d. contracté sans le consentement des parents, fut considéré
comme un rapt de séduction et puni comme tel.
La jurisprudence se montra très rigoureuse.

Une ordonnance du 22 nov. 1730, rendue à la requête
les Etats de Bretagne, qui voulaient mettre fin à certaines
tendances du parlement de Rennes, vint remettre en vigueur les sévérités de l'ordonnance de 1579 et prononcer la peine de mort, sans rémission, contre te ravisseur.
On voit que la loi civile prohibait ces mariages sans oser encore les annuler.

Les formes du mariage, réglées par le concilede Trente, fournirent également une matière aux ordonnances royales.
L'ordonnance de Blois, en 1579, exigea la célébration
devant le propre curé, conformément au décret rendu
par le concile en 1563.

Source : grande encyclopédie